Si vous voulez faire quelque chose qui soit "really free" (cf. Qu'est-ce qu'un logiciel libre ?), et que vous ne voulez mettre aucune restricition quant à l'utilisation de votre travail, voici ce qu'il faut faire :
Le domaine public n'est pas une licence, mais plutot un état pour une oeuvre. Quand une licence est appliquée à une, cela implique qu'elle est copyrightée et que l'auteur a choisi une licence. Mais l'auteur peut aussi décider de la mettre dans le domaine public.
Si l'oeuvre en question est le code d'un programme, il peut être inclus dans ou lié avec n'importe quel autre programme. Le domaine public s'applique aussi à d'autres types de travaux comme les documents, les dessins, les photos, les sons, la musique...
Pour mettre une oeuvre dans le domaine public, il faut être être le détenteur du copyright (ce qui est normalement le cas si vous êtes l'auteur). Ensuite, la seule chose que vous ayez à faire est de dire que vous la mettez dans le domaine public.
Nous proposons un texte indiquant la mise dans le domaine public d'une oeuvre qui n'est pas un logiciel.
I, <AUTHOR'S NAME>, the author of this work, hereby release it into the public domain. This applies worldwide. In case this is not legally possible: I grant anyone the right to use this work for any purpose, without any conditions, unless such conditions are required by law.
Ce texte peut être mis à l'endroi où vous auriez mis une licence, vous pouvez donc le mettre au début de vos fichiers dans le code source des fichiers étant dans le domaine public. Notez que chaque contributeur à un logiciel dans le domaine public doit accepter de mettre sa contribution dans le domaine public, le contributeur doit abandonner son copyright sur le code contribuant au projet. Pour que votre programme soit un logiciel libre, vous devez également donner accès au code source, afin que votre logiciel soit modifiable. La différence entre ce texte et le précédent est le disclaimer indiquant que vous n'êtes pas responsable des dommages causés par le logiciel. Remplacez "<AUTHOR'S NAME>" par votre nom.
I, <AUTHOR'S NAME>, the author of this work, hereby release it into the public domain. This applies worldwide. In case this is not legally possible: I grant anyone the right to use this work for any purpose, without any conditions, unless such conditions are required by law. THE SOFTWARE IS PROVIDED "AS IS" AND THE AUTHOR DISCLAIMS ALL WARRANTIES WITH REGARD TO THIS SOFTWARE INCLUDING ALL IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS. IN NO EVENT SHALL THE AUTHOR BE LIABLE FOR ANY SPECIAL, DIRECT, INDIRECT, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES OR ANY DAMAGES WHATSOEVER RESULTING FROM LOSS OF USE, DATA OR PROFITS, WHETHER IN AN ACTION OF CONTRACT, NEGLIGENCE OR OTHER TORTIOUS ACTION, ARISING OUT OF OR IN CONNECTION WITH THE USE OR PERFORMANCE OF THIS SOFTWARE.
La licence BSD tient son nom de l'OS UNIX-like "Berkeley Software Distribution", créé à Berkeley University of California (USA).
La licence que nous vous proposons a été écrite par l'ISC (Internet Systems Consortium), et est équivalente à une licence BSD à deux clauses (la licence BSD originale sans les 3e et 4e clauses). Cette licence porte le nom de "licence ISC", et c'est une licence de type BSD. Elle est entre autres utilisée dans le système d'exploitation OpenBSD.
Cette licence autorise les utilisateurs à faire ce qu'ils veulent avec votre logiciel, du moment que la licence apparait dans toutes les copies, avec le nom de l'auteur au dessus.
Si vous utilisez cette licence, des développeurs pourront utiliser votre code dans leurs logiciels ou les lier avec votre librairie, quelque soit la licence de leur projet. Ils peuvent utiliser votre code dans un logiciel libre (sous une licence de type BSD ou copyleft comme la GNU GPL) ou propriétaire, ils ne sont même pas obligés de donner accès à leur code source.
La seule chose qu'on ne puisse pas faire avec votre code sous licence BSD est de le mettre dans le domaine public (seul l'auteur, donc vous, peut le faire), cela signifie que si quelqu'un veut faire un logiciel à 100% pur domaine public, il ne pourra pas utiliser votre code.
Rappelez-vous que les logiciels sous GNU LGPL ou GPL interdisent que le code couvert par ces licencs soit inclus dans des logiciels libres sous licence BSD. Donc is vous choisissez une licence BSD (ou le domaine public), vous ne pourrez pas inclure du code sous GPL ou LGPL. Vous ne pourrez pas non plus utiliser des libraires sous GPL.
(Le texte de la licence est dans le domaine public.)
Copyright (c) <YEAR> <NAME> Permission to use, copy, modify, and distribute this software for any purpose with or without fee is hereby granted, provided that the above copyright notice and this permission notice appear in all copies. THE SOFTWARE IS PROVIDED "AS IS" AND THE AUTHOR DISCLAIMS ALL WARRANTIES WITH REGARD TO THIS SOFTWARE INCLUDING ALL IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS. IN NO EVENT SHALL THE AUTHOR BE LIABLE FOR ANY SPECIAL, DIRECT, INDIRECT, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES OR ANY DAMAGES WHATSOEVER RESULTING FROM LOSS OF USE, DATA OR PROFITS, WHETHER IN AN ACTION OF CONTRACT, NEGLIGENCE OR OTHER TORTIOUS ACTION, ARISING OUT OF OR IN CONNECTION WITH THE USE OR PERFORMANCE OF THIS SOFTWARE.
Vous devez encore une fois être le propriétaire (ce qui est normalement le cas si vous êtes l'auteur).
Pour que votre logiciel soit libre, vous devez également donner accès au code source.
Pour appliquer cette licence, copiez son contenu (ci-dessus) au début de chaque fichier pour lequel vous voulez appliquer cette licence. Remplacez <YEAR> par l'année courante et <NAME> par votre nom. Vous pouvez aussi inclure votre adresse E-Mail, exemple :
Copyright (c) 2007 Prénom NomDeFamille <monmail@domaine>
Si vous continuez votre travail et que l'année change, ajoutez les années avec des virgules comme ceci :
Copyright (c) 2007, 2008 Prénom NomDeFamille
Beaucoup de licences sont "de type BSD" (en anglais "BSD-style"), ce qui signifie qu'elles donnent les mêmes droits, bien qu'elles ne portent pas le même nom. Voici une liste non exhaustive de ces licences :
$Id: licenses.cgi 207 2008-05-15 18:09:05Z almacha $
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